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Documents de travail

Ordre du jour provisoire 

Ordre du jour provisoire annoté et projet d’emploi du temps

Rapport d’avancement sur les activités du REMPEC depuis la Treizième Réunion des Correspondants

Stratégie méditerranéenne pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2022-2031) et son Plan d’action

Stratégie de gestion des eaux de ballast des navires pour la mer Méditerranée (2022-2027)

Désignation éventuelle de la mer Méditerranée dans son ensemble en tant que zone de contrôle des émissions d’oxydes de soufre (ECA SOX Med) en vertu de l’Annexe VI de MARPOL

Document d’orientation pour l’identification et la désignation de zones maritimes particulièrement vulnérables en lien avec les aires spécialement protégées d’importance méditerranéenne

Partage des données, suivi et communication de l’information

Fiches descriptives d’orientation IMAP des indicateurs communs CI6 et CI19

Système Commun de Communication d’Urgence en Méditerranée

Manuel sur les mécanismes nationaux de mobilisation de moyens de lutte et d’experts en cas d’urgence

Groupe de travail technique méditerranéen (MTWG) et activités connexes

Étude sur les déversements de condensat

Manuel d’intervention en cas de déversement en mer de HNS – Multirégional Accords de Bonn, HELCOM, REMPEC

Proposition de programme de travail du REMPEC pour l’exercice biennal 2022-2023

Documents d’information

Liste des documents

Study on trends and outlook of marine pollution, maritime traffic, and offshore activities in the Mediterranean (anglais uniquement)

Étude des synergies entre les trois plans d’urgence sous-régionaux de la Méditerranée occidentale

Rapport de l’atelier régional sur la lutte contre les déversements de substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) (MEDEXPOL 2020) (en ligne, 27-28 octobre 2020)

Rapport de la Réunion régionale des experts nationaux sur la Stratégie méditerranéenne pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2022-2031) (en ligne, 10 mars 2021)

Comparative review of existing reporting procedures and formats (English Only)

Compilation of Project Sheets (anglais uniquement)